Bienvenue sur bass-paris.com! Ces conditions générales régissent votre utilisation de ce site web. En accédant à ce site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une des clauses de ces conditions, nous vous prions de ne pas utiliser ce site.
1. Utilisation du Site
1.1 Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser ce site, sauf indication contraire.
1.2 Vous êtes responsable de toute activité réalisée sous votre nom d’utilisateur sur ce site.
1.3 Vous acceptez de ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou interdites par ces conditions.
2. Propriété Intellectuelle
2.1 Le contenu de ce site, y compris mais sans s’y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les images et le code, est protégé par des droits d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle.
2.2 Vous pouvez accéder et utiliser le contenu de ce site pour votre usage personnel uniquement. Toute autre utilisation, y compris mais sans s’y limiter, la reproduction, la distribution ou la modification du contenu, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
3. Confidentialité
3.1 Nous respectons votre vie privée et nous nous engageons à protéger vos informations personnelles conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant ce site, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos informations conformément à cette politique.
4. Limitation de Responsabilité
4.1 Nous nous efforçons de maintenir ce site à jour et accessible, mais nous ne garantissons pas son exactitude, son exhaustivité ou sa disponibilité.
4.2 Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage direct, indirect, spécial, consécutif ou punitif résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser ce site.
5. Modifications des Conditions Générales
5.1 Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, et ces modifications entreront en vigueur dès leur publication sur ce site.
6. Loi Applicable
6.1 Ces conditions sont régies par les lois de [indiquer le pays ou la juridiction compétente], et tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de cette juridiction.
En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié par ces conditions générales. Si vous avez des questions concernant ces conditions, veuillez nous contacter à [email protected].